Avis de clôture d’inventaire – Monique MASSÉ
Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Monique MASSÉ, en son vivant domiciliée au... [ + ]
16 avril 2026
Tous les avis
7 avril 2026
Avis de dissolution – OBNL Histoires des villes
Prenez avis que l’organisme à but non lucratif (OBNL) Histoires de villes, ayant son siège social au 407-420, rue McGill,... [ + ]
3 avril 2026
Avis de clôture d’inventaire – Lorraine Martineau
(selon l’article 795,al.2 code civil du Québec) Avis est donné, conformément au code civil du Québec, de la clôture de... [ + ]
25 mars 2026
Avis de clôture d’inventaire – Cécile Bernier
AVIS DE CLÔTURE D’INVENTAIRE (Selon l’article 795, al. 2 du Code civil du Québec) Avis est donné par la présente,... [ + ]
11 mars 2026
Avis d’intention de dissolution – Groupe d’entraide Mercier-Ouest (GEMO)
Veuillez prendre avis que l’organisme à but non lucratif Groupe d’entraide Mercier-Ouest (GEMO), ayant son siège social au 6765 Rue... [ + ]
11 mars 2026
Avis d’intention de dissolution – Association internationale du logiciel libre
Prenez avis que la personne morale sans but lucratif Association internationale du logiciel libre – (NEQ 1164947591) a déclaré son... [ + ]
10 mars 2026
Avis de clôture d’inventaire – Guy Lefebvre
Conformément à l’article 795 du Code civil du Québec, avis est donné de la clôture d’inventaire de la succession de... [ + ]
10 mars 2026
Avis T.A.L – OMAR ALBEIRO DIAZ DELGADO & LUZ MARINA MOTATO MORALES
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 936101 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées contre... [ + ]
9 mars 2026
Avis de clôture d’inventaire – Louise Reid
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
6 mars 2026
Avis T.A.L – Joseph Mobango Mweli
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 930634 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées contre... [ + ]
6 mars 2026
Avis T.A.L – Jonas Charles
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 936689 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées contre... [ + ]
6 mars 2026
Avis T.A.L – Olena Arkhypenko & Pavlo Karataiev
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 930596 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées... [ + ]
6 mars 2026
Avis T.A.L – Ilyass Maataoui et Nour Badreddine
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 936155 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées contre... [ + ]
6 mars 2026
Avis T.A.L – Dominic Pouliot
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 936116 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées... [ + ]
6 mars 2026
Avis T.A.L – MÉLANIE ARSENAULT
Soyez avisé qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 930616 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées contre... [ + ]
21 février 2026
Avis de clôture d’inventaire – Gisèle Mercier Hudon
À la suite du décès de madame Gisèle Mercier Hudon, survenu le 8 novembre 2025, un inventaire des biens de... [ + ]
19 février 2026
Avis T.A.L. – Sarah Martin
Soyez avisée qu’une demande en indemnité de relocation et dommages numéro 936343 ainsi que sa liste de pièces ont été déposées... [ + ]
11 février 2026
Avis d’intention de dissolution – Invasion folk Saint-Jérôme
Prenez avis que l’organisme à but non lucratif (ONBL) Invasion folk Saint-Jérôme, ayant son siège social au 407-420, Rue McGill, Montréal, Qc,... [ + ]
