Avis de clôture d’inventaire – Claire Duval
Avis est donné conformément au CCQ de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de Claire Duval né... [ + ]
Avis est donné conformément au CCQ de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de Claire Duval né... [ + ]
Avis est donné que M. Alcidas Langlois, en son vivant domicilié au 9497, rue Hamelin, Montréal (Québec) H1Z 2M2, est... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code Civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Prenez avis que Alain Leduc en son vivant domicilié au 3360 Rue François Harel Montréal H1A4J8 est décédé le 18/6/2024.... [ + ]
Carlos Alberto Machado-Botelho, en son vivant domicilié à Anjou est décédé à Montréal le 25-07-24. L’inventaire de ses biens à... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Prenez avis que CLAUDETTE LOUIS-SEIZE, en son vivant domiciliée au 14105 Sherbrooke Est, appartement 205, Pointe-aux-Trembles, province de Québec, H1A... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Prenez avis que Luce André, en son vivant domiciliée à Montréal, est décédée à Montréal, le 12 janvier 2025. Un... [ + ]
(Avis dans un journal : C.c.Q., art. 795, al. 2) Prenez avis que Karine CHARPENTIER, en son vivant domiciliée au... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de Francine... [ + ]
Avis est par les présentes donné que suite au décès de Giovanni Barattin, en son vivant domicilié au A136-7150, rue... [ + ]
Prenez avis de la clôture d’inventaire des biens de Mme Hélène Parent décédée le 3 février 2026. La défunte était... [ + ]
Prenez avis que Mme Nicole Mourgue, domiciliée au 6850, 13e avenue, Montréal, Québec, H1X 2Z2, est décédée le 20 février... [ + ]
Prenez avis que Mme Monique Dubuc, domiciliée au 12 900 Notre-Dame Est, Pointe aux trembles, Québec, H1A 1R9, est décédée... [ + ]
PRENEZ AVIS de la clôture de l’inventaire des biens de la succession de Reginald John Bainbridge, en son vivant domicilié... [ + ]
Avis est par les présentes donné que, à la suite du décès de Monique MASSÉ, en son vivant domiciliée au... [ + ]
(selon l’article 795,al.2 code civil du Québec) Avis est donné, conformément au code civil du Québec, de la clôture de... [ + ]
AVIS DE CLÔTURE D’INVENTAIRE (Selon l’article 795, al. 2 du Code civil du Québec) Avis est donné par la présente,... [ + ]
Conformément à l’article 795 du Code civil du Québec, avis est donné de la clôture d’inventaire de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
À la suite du décès de madame Gisèle Mercier Hudon, survenu le 8 novembre 2025, un inventaire des biens de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Conformément à l’article 795 du Code civil du Québec, avis est donné de la clôture d’inventaire de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]
Avis est donné, conformément au Code civil du Québec, de la clôture de l’inventaire en regard de la succession de... [ + ]